Comprendre la Rémunération des Temps de Trajet.

La rémunération des temps de trajet est un aspect essentiel à appréhender, car elle a une influence significative sur la rémunération et les droits des salariés. La question du décompte du temps de trajet est cruciale, et elle dépend de plusieurs facteurs, notamment la nature des trajets, tels que domicile-chantier, siège-chantier, ou entre deux chantiers, ainsi que de l'utilisation ou non du véhicule personnel du salarié.

Temps de Trajet Domicile-Chantier

Le temps de trajet domicile-chantier n'est généralement pas inclus dans le temps de travail effectif et n'est pas rémunéré.

Mais la convention collective des ouvriers du Bâtiment prévoit une indemnité de trajet, également appelée "petit déplacement". 

Cette indemnité est forfaitaire et journalière, et son montant varie en fonction de la distance entre le lieu de travail et le chantier. Plus la distance est grande, plus l'indemnité est élevée.

L'indemnité de grand déplacement intervient lorsque le salarié se trouve dans l'incapacité de retourner chez lui chaque jour pendant ses déplacements. Son objectif est de compenser les dépenses supplémentaires liées à la nourriture et à l'hébergement engagées par le salarié dans de telles circonstances.

Temps de Trajet Siège-Chantier

Dans certaines entreprises, les salariés passent par le siège de l'entreprise avant de se rendre sur les chantiers. Dans ce cas, la jurisprudence, tel que défini par l'article L. 3121-1 du Code du travail, considère que le temps de transport entre le siège de l'entreprise et le chantier doit être rémunéré comme du temps de travail effectif .

Temps de Trajet entre Deux Chantiers

 De même pour les déplacements entre deux chantiers, ils sont considérés comme du temps de travail effectif et sont rémunérés en conséquence.  Cela signifie que ces heures doivent être prises en compte dans le calcul de la rémunération et peuvent également ouvrir droit aux heures supplémentaires.

Limite d'Exonération des Indemnités de Trajet

Les indemnités de trajet versées par les entreprises du BTP à leurs salariés sont exonérées de cotisations sociales, mais il existe une limite d'exonération en fonction de la distance du trajet aller-retour. Cette limite est déterminée en fonction d'un barème fiscal de l'indemnité kilométrique.